La conformité à la section 16, simplifiée
Simplifiez la création, la gestion et le dépôt des formulaires 3, 4, et 5 auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis grâce à Section 16 Manager de Computershare. Conçue avec une technologie de pointe, cette plateforme complète centralise la gestion des déclarations des initiés et facilite le respect des obligations réglementaires. Avec Section 16 Manager, rationalisez vos déclarations à la SEC de bout en bout et assurez-vous de respecter en tout temps les exigences de déclaration prévues à la section 16.
Déclarations section 16, simplifiées
Notre logiciel de déclaration à la section 16 simplifie le processus de déclaration auprès de la SEC. Avec Section 16 Manager, vous supervisez l’ensemble des tâches liées aux obligations de déclaration – y compris le suivi des initiés et l’automatisation des dépôts – tout en assurant une conformité complète et continue à la section 16.
Suivi simplifié des informations sur les initiés
Suivez facilement les informations relatives à vos initiés dans Section 16 Manager afin de faciliter la conformité.
Consultez et gérez l’ensemble des initiés, actifs comme inactifs.
Suivez les participations, transactions, changements de propriété, l’historique des déclarations et les pistes d’audit.
Repérez les déclarations en retard et recevez des rappels automatiques.
Simplifiez vos déclarations à la SEC
Gagnez du temps et améliorez votre efficacité grâce à Section 16 Manager, qui permet la génération instantanée des formulaires et l’accélération des dépôts auprès de la SEC.
Remplissez automatiquement les formulaires 3, 4 et 5 en quelques minutes grâce à l’assistant de déclaration.
Supprimez les modèles de formulaires grâce à un système basé sur les transactions.
Soumettez vos déclarations en un seul clic et consultez instantanément leur statut dans EDGAR.
Sécurité avancée
La sécurité est essentielle à la protection des données. Assurez la protection continue des informations sur vos initiés grâce aux fonctionnalités de sécurité robustes de Section 16 Manager :
Paramètres de sécurité configurables pour les mots de passe et les sessions
Sauvegarde hors site et reprise après sinistre
Sécurité renforcée et compatibilité avec les jetons EDGAR Next
Fonctionnalités de rapports – section 16
Centralisez la gestion de vos activités soumises à déclaration et profitez de fonctionnalités avancées de production de rapports directement dans la plateforme
Rapport sur l’ensemble des participations détenues par un initié
Suivi des événements non soumis à déclaration, tels que le réinvestissement des dividendes
Génération de rapports et exportation vers Microsoft Excel.
Section 16 Manager : un logiciel conçu pour vous
Optimisez la gestion de vos initiés grâce à des tableaux de bord intuitifs qui vous permettent de suivre facilement les informations essentielles, présentées de manière claire et visuellement attrayante.
Importez facilement les données de la section 16 à partir d’EDGAR
Intégrez directement les données historiques de déclaration à la SEC provenant d’EDGAR pour garder vos dossiers toujours exacts et à jour. Notre service de mise en œuvre s’occupe des tâches complexes, vous fait gagner du temps et garantit un registre complet et précis de toutes vos déclarations passées.
Solutions complémentaires
Le service Solutions pour entités regroupe technologie, conformité et gouvernance des entités auprès d’un partenaire de confiance, afin d’aider les entreprises à réduire les risques, renforcer la conformité et la gouvernance dans l’ensemble de l’organisation. Nos solutions simplifient les opérations et permettent de rester à jour face à l’évolution constante des exigences réglementaires, vous donnant la confiance nécessaire pour maîtriser la complexité de la conformité et de la gouvernance à l’échelle mondiale.
GEMS™, la solution mondiale de gestion des entités
Propulsé par une technologie intuitive et l’intelligence artificielle, GEMS centralise et simplifie la gestion de vos entités sur une seule plateforme.
Conformité mondiale des entités
Simplifiez vos processus de conformité des entités afin d’assurer le respect de toutes les obligations réglementaires.
BoardWorks™
Simplifiez la préparation des réunions du conseil et permettez à vos administrateurs de rester en lien avec la salle du conseil en tout temps.
Restez maître de vos déclaration prévues à la section 16
Assurez une conformité totale aux exigences de la SEC avec Section 16 Manager. Découvrez comment simplifier vos déclarations réglementaires de manière sécurisée, pratique et économique.
Foire aux questions
La section 16 de la Loi de 1934 sur les opérations de bourse définit les obligations de déclaration applicables aux initiés des sociétés cotées en bourse. Elle vise à assurer la transparence et la responsabilisation des initiés, notamment les administrateurs, les dirigeants et toute personne détenant plus de 10 % du capital d’une société. Les initiés doivent déclarer leurs participations et signaler tout changement dans la détention de leurs titres.
Les déclarations prévues à la section 16 sont des formulaires officiels que les sociétés cotées en bourse doivent déposer auprès de la SEC afin de déclarer les participations et les transactions de leurs initiés. Les formulaires 3, 4 et 5 sont les plus importants, car ils concernent la divulgation des opérations sur titres et de la détention d’actions par les initiés.
EDGAR Next est la version améliorée de la plateforme EDGAR de la SEC, conçue pour simplifier le processus de déclarations des déposants et renforcer la sécurité. La solution Section 16 Manager est entièrement compatible avec la plateforme EDGAR ainsi qu’avec les jetons EDGAR Next.
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Découvrez comment la plateforme Section 16 ManagerMC vous aide à simplifier vos déclarations réglementaires grâce à une solution sécurisée, pratique et économique.