L’avenir du marché privé des TACHR au Canada

Début difficile des TACHR de marque privée au Canada

Même si les TACHR de marque privée ne sont pas aussi populaires qu'avant la crise des prêts hypothécaires à risque, le marché privé des TACHR américains est resté actif et relativement dynamique. Cependant, au Canada, ce marché n'a jamais vraiment été vigoureux et le programme de titres hypothécaires émis en vertu de la Loi nationale sur l'habitation (TH LNH), administré par la SCHL, est le moyen traditionnellement retenu pour l'émission de titres hypothécaires. Toutefois, le programme financé par le gouvernement n'accepte que les prêts hypothécaires assurés, ce qui permet l'échange d'un bloc relativement important de prêts hypothécaires non assurés sur le marché privé des TACHR.

Récemment, des émissions de TACHR de marque privée ont eu lieu au Canada, mais la taille du marché canadien n'a rien à voir avec celle du marché américain. Au Canada, les grandes banques ont la stabilité financière et la confiance correspondante des investisseurs pour être considérées comme chefs de file de ces nouveaux types d'émission. Alors pourquoi la plupart des grandes banques canadiennes n'ont-elles pas, pour la plupart, fait le saut sur le marché des TACHR de marque privée?

Soulignons que ces banques ont déjà des programmes d'obligations sécurisées pour placer des prêts hypothécaires non assurés. Jusqu'à maintenant, les grandes institutions financières canadiennes ont créé huit programmes d'obligations sécurisées. Puisque ces banques offrent le programme de TH LNHS et celui des obligations hypothécaires du Canada dans lesquels il est possible de placer des créances hypothécaires et leurs programmes d'obligations sécurisées, elles semblent peu disposées à émettre des TACHR de marque privée.

Des changements à la réglementation pourraient attirer de nouveaux acteurs

Les récents changements à la réglementation concernant le pourcentage d'actif donné en garantie dans le cadre d'un programme d'obligations sécurisées ont peut-être suscité l'intérêt des petites institutions financières. Cependant, ces programmes d'obligations sécurisées sont complexes et relativement coûteux à établir. Des économies d'échelle sont donc nécessaires pour les rendre intéressants pour les émetteurs. Il faut également tenir compte de la demande de titres par les investisseurs. En effet, la plupart des émissions d'obligations sécurisées du Canada émanent de l'étranger.

Compte tenu de ces facteurs, il est possible que certaines des institutions financières canadiennes de taille moyenne considèrent que l'émission privée de TACHR constitue une meilleure option. Notons également que les institutions financières n'ont pas toutes la possibilité d'établir un programme d'obligations sécurisées. Vu la réglementation financière actuellement en vigueur, cette option ne semble pas convenir aux prêteurs non réglementés en pleine expansion du Canada.

Mais une chose est claire. Il faudrait que la demande de ces titres par les investisseurs soit suffisamment forte pour que leur émission soit attrayante. Les normes de souscription et les lois contraignantes concernant les recours des emprunteurs font des créances hypothécaires canadiennes une catégorie d'actifs intéressante. Traditionnellement, leur taux de défaut est plus faible que celui des créances hypothécaires américaines. Et contrairement au marché hypothécaire américain, le marché canadien est sorti relativement indemne de la crise financière mondiale. La mise en place d'une banque dépositaire de créances hypothécaires pourrait accroître la liquidité des créances hypothécaires et permettrait probablement à plusieurs acteurs de vendre aisément leurs créances par le biais d'un intermédiaire déjà établi.

Qui dominera le marché privé des TACHR?

Vu la taille de notre marché financier, il y a de la place au Canada pour le marché privé des TACHR. Toutefois, ce sont probablement les petites institutions financières ou les prêteurs privés non réglementés qui donneront le ton.

Si vous prenez l'Australie comme modèle, le marché privé des TACHR prendra sans doute son envol au Canada. L'Australie, compte tenu de sa taille, a un marché des TACHR très dynamique. En fait, ce marché est unique en son genre étant donné que ses premiers programmes de TACHR financés par le gouvernement ont fini par céder la place à un marché des TACHR entièrement privé. Si la même chose devait se produire au Canada, pourrions-nous tirer les leçons qui s'imposent du marché privé australien des TACHR?

Selon vous, quels éléments faut-il présenter aux investisseurs pour qu'ils considèrent le marché privé des TACHR comme une option d'investissement attrayante et compétitive?

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